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Chantier sur l’adaptation des droits d’auteur à l’ère numérique. État des lieux du secteur Audiovisuel et multimédia.

Poirier, Christian; Tétu, Martin; Bourgault, Mathieu et Martet, Sylvain (2015). Chantier sur l’adaptation des droits d’auteur à l’ère numérique. État des lieux du secteur Audiovisuel et multimédia. Institut national de la recherche scientifique - Centre Urbanisation Culture Société, Montréal.

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Résumé

Le Chantier sur l’adaptation des droits d’auteurs à l’ère numérique est l’une des mesures mises en place dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec qui a été lancé par le gouvernement en septembre 2014. Ce Chantier, mené sous la responsabilité du ministère de la Culture et des Communications (MCC) vise notamment à favoriser la juste rémunération des créateurs, la simplification des mécanismes de gestion, et le développement de l’offre légale des contenus québécois en ligne. Dans ce contexte, le MCC a confié à l’INRS le mandat d’établir l’état de la situation en ces matières au sein de cinq grands secteurs de pratique culturelle : Musique et enregistrement sonore ; Édition et littérature (incluant les bibliothèques) ; Audiovisuel et multimédia ; Arts visuels et muséologie ; Arts de la scène. Le présent rapport concerne plus particulièrement le secteur de l’Audiovisuel et multimédia. Des chercheurs de l’Institut national de la recherche scientifique (INRS), appuyés par des chercheurs de l’Université Laval ont mené cet état des lieux qui vise également à mobiliser les milieux professionnels de la culture concernant la recherche de solutions aux problématiques que ne manque pas d’apporter le nouvel environnement numérique.

Type de document: Rapport
Centre: Centre Urbanisation Culture Société
Date de dépôt: 02 mai 2016 18:50
Dernière modification: 02 mai 2016 18:50
URI: https://espace.inrs.ca/id/eprint/3611

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