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Chantier sur l’adaptation des droits d’auteur à l’ère numérique. Synthèse de la validation.

Roberge, Jonathan; Azzaria, Georges; Bellavance, Guy; Poirier, Christian; Bonneau, Martin; Sirois, Guillaume; Tétu, Martin (2016). Chantier sur l’adaptation des droits d’auteur à l’ère numérique. Synthèse de la validation. Institut national de la recherche scientifique - Centre Urbanisation Culture Société, Montréal.

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Résumé

Le Chantier sur l’adaptation des droits d’auteur à l’ère numérique est l’une des mesures mises en place dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec qui a été lancé par le gouvernement en septembre 2014. Ce Chantier, mené sous la responsabilité du ministère de la Culture et des Communications (MCCQ) vise notamment à favoriser 1) la juste rémunération des créateurs, 2) la simplification des mécanismes de gestion, et 3) le développement de l’offre légale des contenus québécois en ligne. Dans ce contexte, le MCCQ a confié à l’INRS le mandat d’établir l’état de la situation en ces matières au sein de cinq grands secteurs de pratique culturelle : Musique et enregistrement sonore ; Édition et littérature (incluant les bibliothèques) ; Audiovisuel et multimédias ; Arts visuels et muséologie ; Arts de la scène. Cinq rapports sont ainsi disponibles sur le site de la Chaire Fernand-Dumont sur la culture à l’adresse http://www.chairefernanddumont.ucs.inrs.ca. Le présent rapport est davantage une synthèse des travaux de l’équipe de recherche et vient ainsi conclure ce projet visant à dresser un état des lieux plus général, mais aussi à mobiliser les milieux professionnels de la culture concernant la recherche de solutions aux problématiques que ne manque pas d’apporter le nouvel environnement numérique.

Type de document:
Centre: Centre Urbanisation Culture Société
Date de dépôt: 02 mai 2016 14:45
Dernière modification: 02 mai 2016 18:06
URI: http://espace.inrs.ca/id/eprint/3581

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